Classe 6 de Nice : métaux et quincaillerie
La classe 6 accueille les métaux communs et certains produits métalliques de construction ou de quincaillerie. Elle n’est pas une catégorie universelle pour tout objet en métal.
Un meuble ou un outil conserve son classement fonctionnel même lorsqu’il est entièrement métallique.
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Le repère ValorUp du métal : la vis, le câble et la chaise peuvent sortir du même atelier sans que leur matière leur impose une classe commune.
Ce que cette classe couvre
- Profilés, matériaux de construction et structures transportables métalliques.
- Vis, boulons, clous et éléments métalliques de fermeture des fenêtres.
- Coffres-forts, conteneurs métalliques de transport et câbles métalliques non électriques.
Ce qu’elle ne couvre pas
- Les câbles électriques relèvent de la classe 9 et les outils manuels de la classe 8.
- Les meubles en métal restent en classe 20 ; les ustensiles de cuisine, en classe 21.
Les erreurs fréquentes
- Décrire uniquement le matériau d’un produit dont la fonction impose déjà une autre classe.
- Confondre la fabrication d’une structure vendue sous marque avec son installation sur chantier, qui relève des services.
Une pièce métallique n’est pas toujours un matériau de construction
Un fournisseur réalise des profilés, des fixations et des meubles métalliques pour des locaux professionnels. La matière commune donne une première piste, mais ne tranche pas tout : les meubles gardent leur classement de mobilier, tandis que les matériaux et certains articles de quincaillerie relèvent de la classe 6. Une poignée, un élément de structure et une armoire ne doivent donc pas être regroupés sous une description qui efface leur fonction.
Pour préparer le dépôt, identifiez les produits finis réellement vendus sous le signe et distinguez-les des matières ou composants fournis à un fabricant. Les catalogues de pièces sont particulièrement utiles lorsqu’ils précisent l’usage et la destination. Une prestation de fabrication à la commande, de pose ou de réparation demande ensuite son propre examen ; elle ne devient pas un produit métallique parce qu’elle porte sur du métal. Cette séparation évite également de considérer tous les équipements d’un bâtiment comme des éléments de construction. Un câble qui conduit l’électricité ou un outil manuel conserve sa fonction particulière au moment du classement.
Les classes à examiner ensemble
Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.
Questions fréquentes sur la classe 6
Un câble en acier et un câble électrique relèvent-ils de la même classe ?
Non : le câble métallique non électrique entre en classe 6, tandis que le câble destiné à conduire l’électricité relève de la classe 9.
Une chaise métallique appartient-elle à la classe 6 ?
Non. Sa fonction de meuble l’oriente vers la classe 20. Le métal ne prime pas automatiquement sur l’usage du produit fini.
Sources et guides utiles
Classement vérifié dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026, classe 6. Le libellé précis des produits et services compte autant que le numéro de classe.
- Comprendre les classes et parcourir toutes les fiches
- Durée, renouvellement et maintien de la marque
- Choisir entre le dépôt d’un nom et d’un logo
- Tous les guides de la marque
Contenus structurés : droit du producteur de base de données, articles L341-1 et suivants.
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