Classe 33 de Nice : vins et spiritueux

Une entreprise commercialise un vin et une boisson désalcoolisée sous une gamme commune. Le vin s’examine en classe 33, tandis que la déclinaison sans alcool demande un classement distinct. Le graphisme, l’origine des ingrédients ou le nom de collection ne déterminent pas la classe. La liste doit préciser la nature de chaque référence et tenir compte du produit effectivement livré au consommateur.

Les mélanges destinés à préparer un cocktail doivent eux aussi être décrits concrètement : une préparation alcoolisée et un mélange sans alcool ne se traitent pas de la même façon. Il faut éviter de résumer toute l’offre par une ambiance de consommation comme apéritif, qui peut désigner plusieurs types de produits. La bière demande également un examen séparé malgré sa teneur en alcool. Si la marque sert à identifier des dégustations, des visites ou un établissement de restauration, ces activités constituent des services à inventorier en plus des boissons. La vente d’une bouteille ne décrit pas à elle seule l’expérience proposée sur place. Le classement doit suivre ces différences de produits et de prestations, même lorsque le parcours commercial les associe étroitement.