Classe 23 de Nice : fils textiles
La classe 23 est centrée sur les fils à usage textile, naturels ou synthétiques. Leur destination textile compte davantage que leur composition.
Un fil métallique à broder et un fil métallique destiné à la fixation n’ont ainsi pas le même classement.
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Le repère ValorUp du fil : ce qui relie deux pièces de tissu ne se classe pas comme ce qui ferme une plaie, même lorsque les deux prennent la forme d’un fil.
Ce que cette classe couvre
- Fils à coudre, à repriser et à broder, y compris certaines références métalliques.
- Cotons filés, laines filées et fils de soie destinés au tissage ou au tricot.
- Fils élastiques, de verre ou de plastique lorsqu’ils sont destinés à un usage textile.
Ce qu’elle ne couvre pas
- Les fibres textiles brutes relèvent de la classe 22 ; les tissus, de la classe 24.
- Les fils de suture relèvent de la classe 10 et les fils de caoutchouc non textiles de la classe 17.
Les erreurs fréquentes
- Qualifier tout fil de textile sans préciser son usage, alors que la suture ou la bijouterie répondent à d’autres fonctions.
- Déposer la classe du fil pour une marque qui désigne surtout des vêtements finis ou des ateliers de tricot.
Une marque de fil et un kit de loisirs créatifs
Une entreprise vend du fil à tricoter, puis lance un coffret contenant du fil, des aiguilles et un patron imprimé. Le fil à usage textile s’examine en classe 23, tandis que les autres éléments du coffret demandent leur classement propre. L’expression kit de tricot décrit l’usage de l’ensemble, mais n’efface pas la différence entre la matière, l’outil et le document qui l’accompagne.
Pour la gamme de fils, la préparation du libellé commence par la destination textile. La matière seule ne tranche pas : un fil employé dans un autre domaine peut appartenir à une famille différente. Indiquez donc l’usage et la forme du produit tel qu’il est livré au client, plutôt que de reprendre une désignation technique incompréhensible hors du catalogue. Si la marque est ensuite apposée sur des tissus ou des vêtements finis, ces développements ne sont pas décrits par le seul libellé des fils. Une activité de cours de couture est encore un service distinct. Suivre la chaîne de transformation permet de repérer chaque étape réellement commercialisée sous le signe.
Les classes à examiner ensemble
Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.
Questions fréquentes sur la classe 23
La laine relève-t-elle de la classe 22 ou de la classe 23 ?
La laine non filée se distingue de la laine filée : la première relève de la classe 22, la seconde de la classe 23. Un vêtement en laine relève de la classe 25.
Le fil métallique à broder va-t-il en classe 6 ?
Son usage textile conduit à la classe 23. Un fil métallique de fixation se classe autrement : la matière seule ne tranche pas.
Sources et guides utiles
Classement vérifié dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026, classe 23. Le libellé précis des produits et services compte autant que le numéro de classe.
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