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Classe 18 de Nice : bagages et maroquinerie

La classe 18 comprend les bagages, les sacs de transport et la maroquinerie, ainsi que le cuir et certains articles pour animaux. Elle couvre des sacs fabriqués dans d’autres matières que le cuir.

Les vêtements et les étuis spécialement adaptés à un appareil restent à distinguer.

Publié le · Mis à jour le

Le repère ValorUp du bagage : transporter ses affaires, protéger un instrument et habiller un animal donnent au contenant des destinations qui comptent.

Ce que cette classe couvre

  • Valises, sacs de voyage, sacs à main, portefeuilles et porte-cartes.
  • Parapluies portables, ombrelles et cannes autres qu’à usage médical.
  • Sellerie, laisses, colliers et vêtements destinés aux animaux.

Ce qu’elle ne couvre pas

  • Les vêtements et ceintures d’habillement pour humains relèvent de la classe 25.
  • Les sacoches spécialement conçues pour ordinateurs relèvent de la classe 9 ; les parasols de terrasse, de la classe 22.

Les erreurs fréquentes

  • Réduire la classe 18 au cuir : un sac textile de transport peut également y figurer.
  • Confondre le sac généraliste et l’étui spécifiquement adapté à un instrument, lequel suit le produit auquel il est destiné.

Une collection de sacs et ses accessoires spécialisés

Une marque développe un sac de voyage, un sac à main et une housse spécialement adaptée à un ordinateur. Le mot sac ne suffit pas à les réunir : les bagages et la maroquinerie s’examinent en classe 18, tandis qu’un contenant conçu pour un appareil déterminé peut suivre un autre classement. Il est utile de préciser l’usage et l’adaptation du produit, au lieu de se limiter à sa matière ou à son apparence.

Le cuir ne constitue pas davantage une règle universelle. Un vêtement en cuir reste un vêtement, et un accessoire destiné à un animal ne se décrit pas comme un vêtement pour une personne. Dans une collection, inventoriez séparément les articles portés, les contenants et les éléments d’équipement. La distinction entre un parapluie portable et un parasol de terrasse mérite aussi d’être vérifiée dans la version de la classification utilisée. Enfin, un service de réparation des sacs ou une activité de vente au détail ne se confond pas avec la gamme de produits. Le signe peut identifier plusieurs parties de l’offre sans que la classe 18 les résume toutes.

Les classes à examiner ensemble

Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.

  • Classe 25 — Pour les vêtements et ceintures d’une collection de mode.
  • Classe 14 — Pour les bijoux commercialisés dans la même collection.
  • Classe 35 — Pour une activité de vente au détail de produits précisés.

Questions fréquentes sur la classe 18

Un manteau pour chien relève-t-il de la classe 25 ?

Non : les vêtements pour animaux appartiennent à la classe 18. La classe 25 vise l’habillement humain.

Un étui de guitare est-il un bagage de classe 18 ?

Un étui adapté à un instrument de musique relève de la classe 15. Le lien spécifique entre le contenant et l’instrument compte davantage que sa matière.

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