Classe 14 de Nice : bijoux et horlogerie

Une maison commercialise des bracelets décoratifs, des montres et un bracelet connecté. Le nom de la collection et la matière des boîtiers ne suffisent pas à déterminer une classe commune. La bijouterie et l’horlogerie relèvent de la classe 14, tandis que l’appareil connecté doit être examiné pour ses fonctions électroniques. Deux objets portés au poignet peuvent ainsi appeler des libellés de nature différente.

Pour préparer la gamme, distinguez l’ornement, la mesure du temps et la fonction technique. Un métal précieux ne classe pas à lui seul tous les objets fabriqués avec lui : un couvert garde sa fonction de couvert. À l’inverse, la bijouterie fantaisie ne quitte pas nécessairement la classe des bijoux parce qu’elle utilise une matière courante. Les décorations destinées aux cheveux et les accessoires de vêtement nécessitent une vérification particulière. Si la marque sert aussi à identifier un atelier qui répare ou personnalise des pièces pour ses clients, examinez cette prestation en plus des produits. La collection vendue et le travail réalisé à la demande sont deux composantes distinctes de l’offre.