Kinésithérapeute : quelles classes de marque ?
La classe 44 correspond aux prestations de kinésithérapie et de rééducation. Une offre de cours sportifs ou de formation professionnelle sous le même nom invite à examiner la classe 41.
Un cabinet peut accueillir des patients et proposer des ateliers : le nom du lieu ne permet pas, à lui seul, de classer toutes les prestations. La finalité de chaque séance aide à les distinguer.
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En kinésithérapie, le même mouvement peut servir une séance de soin ou un cours ; la marque se classe d’après la prestation proposée.
Les classes à examiner pour cette activité
Ces repères dépendent des produits et services proposés sous votre marque. Chaque ajout se regarde selon votre offre réelle.
- Classe 44 — La physiothérapie et les soins de rééducation se lisent comme des prestations de santé, avec leur objectif thérapeutique.
- Classe 41 — Les cours de sport, l’entraînement physique ou la formation de professionnels constituent des activités d’enseignement à distinguer des séances de soins.
- Classe 10 — Un dispositif de rééducation vendu sous la marque serait à examiner comme produit médical. Le matériel seulement utilisé pendant une séance ne constitue pas cette offre.
Une combinaison à examiner selon votre offre
La classe 44 couvre le cabinet de soins. Ajoutez la classe 41 pour une offre de cours distincte de la rééducation, proposée sous le même nom.
Les pièges : une classe oubliée, une classe en trop
Assimiler tous les ateliers à de la rééducation : un cours collectif de remise en forme ouvert à un public sportif ne se décrit pas comme une séance thérapeutique. Son programme mérite un examen séparé.
Déposer pour tous les appareils présents dans la salle : une table de traitement ou un appareil acheté pour exercer n’est pas nécessairement un produit commercialisé sous le nom du cabinet.
Questions fréquentes : kinésithérapeute
Un atelier de mouvement se classe-t-il toujours en santé ?
Il faut regarder sa finalité et la prestation proposée. Une séance thérapeutique relève des soins ; un cours d’entraînement physique conduit à examiner les services sportifs.
Une formation de confrères relève-t-elle de la classe 44 ?
Une formation transmet un enseignement. La classe 41 est à examiner pour cette offre, même lorsque le thème enseigné porte sur la kinésithérapie.
Sources et guides pour préparer votre dépôt
Repères vérifiés dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026. Le libellé précis des produits et services se lit avec le numéro de classe.
- Comprendre les classes de Nice et les libellés du dépôt
- Déposer un nom ou un logo : le guide
- Durée et renouvellement : le guide
- Choisir un autre métier
- Tous les guides de la marque
Pour les questions d’exploitation de la marque, consultez la page kinésithérapeute sur remup.fr.
Contenus structurés : droit du producteur de base de données, articles L341-1 et suivants.
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