Classe 3 de Nice : cosmétiques et entretien
La classe 3 accueille les produits de beauté et de toilette non médicamenteux ainsi que les préparations de nettoyage. Elle décrit le produit appliqué ou consommé, plutôt que le geste du professionnel.
La composition, la fonction annoncée et la présentation de la gamme permettent de repérer les frontières avec le soin médical.
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Le repère ValorUp de la beauté : le pot posé sur l’étagère, le pinceau qui l’accompagne et le soin réalisé au fauteuil ont chacun leur périmètre.
Ce que cette classe couvre
- Crèmes cosmétiques, maquillage, parfums et produits ordinaires de toilette.
- Lessives, préparations pour nettoyer les surfaces, produits de polissage et abrasifs.
- Produits parfumant les pièces et lingettes imprégnées de lotion cosmétique.
Ce qu’elle ne couvre pas
- Les shampooings médicamenteux et les désinfectants relèvent de la classe 5.
- Les brosses et éponges se rangent en classe 21 ; les soins de beauté réalisés en institut, en classe 44.
Les erreurs fréquentes
- Déposer uniquement la classe du produit alors que la marque désigne aussi un salon de beauté.
- Reprendre un ancien intitulé incluant toutes les huiles essentielles : celles destinées à fabriquer des cosmétiques figurent en classe 1 dans la version 2026.
Une gamme de soins vendue avec une prestation en institut
Un institut développe un sérum, un savon et une crème parfumée sous son enseigne. Les produits cosmétiques non médicamenteux s’examinent en classe 3 ; le soin réalisé sur la personne se décrit en classe 44. La distinction reste pertinente lorsque le client achète le produit après sa séance ou que le même coffret comprend un bon pour un soin. Ce qui compte est la nature de chaque produit ou prestation, pas leur présentation dans une offre commune.
Au moment de rédiger le libellé, reprenez la fonction annoncée sur les emballages. Nettoyer la peau, la parfumer ou l’embellir ne se décrit pas comme traiter une affection. Si une référence a une destination médicamenteuse, il faut vérifier son classement propre au lieu de l’intégrer à toute la gamme par analogie. Les accessoires constituent un autre inventaire : une brosse ou une éponge n’est pas une préparation cosmétique. Cette séparation permet aussi de repérer les prestations et articles qui portent réellement la marque, plutôt que tous ceux utilisés en cabine.
Les classes à examiner ensemble
Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.
Questions fréquentes sur la classe 3
Un savon est-il toujours en classe 3 ?
Le savon non médicamenteux y entre. Un savon médicamenteux relève de la classe 5 : le public visé ou le lieu de vente ne tranche pas à lui seul.
Une marque de salon doit-elle viser les shampoings ?
Seulement si elle désigne également ces produits. La prestation de coiffure relève de la classe 44, indépendamment des produits utilisés pendant le rendez-vous.
Sources et guides utiles
Classement vérifié dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026, classe 3. Le libellé précis des produits et services compte autant que le numéro de classe.
- Comprendre les classes et parcourir toutes les fiches
- Durée, renouvellement et maintien de la marque
- Choisir entre le dépôt d’un nom et d’un logo
- Tous les guides de la marque
Contenus structurés : droit du producteur de base de données, articles L341-1 et suivants.
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