Classe 21 de Nice : maison et ustensiles
La classe 21 concerne de nombreux ustensiles du ménage et de la cuisine, la vaisselle et les accessoires de toilette. Elle accueille les récipients domestiques dans plusieurs matières.
La coupe, le chauffage intégré et la préparation chimique de nettoyage constituent des frontières utiles.
Publié le · Mis à jour le
Le repère ValorUp de la cuisine : le récipient, le couvert et la source de chaleur forment un ensemble à table, sans former un ensemble unique au dépôt.
Ce que cette classe couvre
- Assiettes, verres, tasses, récipients de cuisine et casseroles non électriques.
- Ustensiles de service, mortiers, presse-ail manuels et tire-bouchons.
- Brosses à dents, peignes, éponges et accessoires de nettoyage domestique.
Ce qu’elle ne couvre pas
- Les couteaux, fourchettes et cuillères de table relèvent de la classe 8.
- Les préparations de nettoyage relèvent de la classe 3, les broyeurs électriques de la classe 7 et les appareils de cuisson de la classe 11.
Les erreurs fréquentes
- Classer une brosse électrique en 9 par réflexe : la brosse à dents conserve sa fonction de classe 21.
- Mélanger la poudre nettoyante avec l’éponge ou le récipient parce qu’ils sont vendus en kit.
Une gamme de cuisine entre récipient, couvert et appareil
Une marque de cuisine réunit dans son catalogue une casserole, un couteau, un mixeur et une plaque chauffante. La destination culinaire commune ne permet pas de tout placer en classe 21. Les récipients et certains ustensiles s’y examinent, mais les couverts, les machines et les appareils de cuisson ont leurs classements propres. Commencez par décrire la fonction de chaque référence avant de chercher une catégorie générale pour la gamme.
La présence d’électricité mérite une vérification concrète plutôt qu’un réflexe automatique. Certains articles de toilette ou d’entretien gardent un classement lié à leur nature ; d’autres sont des appareils d’une autre famille. Le libellé doit permettre d’identifier l’objet sans dépendre du nom commercial choisi pour lui. Une préparation de nettoyage et la brosse utilisée pour l’appliquer sont aussi deux produits distincts. Si l’entreprise vend une prestation de nettoyage ou anime des ateliers de cuisine, ces activités ne sont pas décrites par la liste de ses ustensiles. Le classement gagne en précision lorsqu’on distingue ce que le client emporte de ce qu’un prestataire réalise pour lui.
Les classes à examiner ensemble
Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.
Questions fréquentes sur la classe 21
Une tasse en papier appartient-elle à la papeterie ?
Non, sa fonction de récipient domestique la place en classe 21. Le matériau papier ne suffit pas à l’orienter vers la classe 16.
Une bouilloire est-elle toujours en classe 21 ?
La bouilloire non électrique relève de la classe 21. Une bouilloire électrique, qui chauffe elle-même l’eau, relève de la classe 11.
Sources et guides utiles
Classement vérifié dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026, classe 21. Le libellé précis des produits et services compte autant que le numéro de classe.
- Comprendre les classes et parcourir toutes les fiches
- Durée, renouvellement et maintien de la marque
- Choisir entre le dépôt d’un nom et d’un logo
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Contenus structurés : droit du producteur de base de données, articles L341-1 et suivants.
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