Classe 28 de Nice : jeux et sport

Un éditeur propose un jeu de société, une application téléchargeable et des séances d’animation. Le jeu matériel s’examine en classe 28, le logiciel appelle la classe 9 et l’activité de divertissement constitue un service. La mécanique de jeu ou le nom commun à ces offres ne suffit pas à les réunir. Il faut distinguer ce que le public achète comme objet de ce qu’il utilise comme programme ou reçoit comme prestation.

La même logique s’applique au sport. Une gamme peut réunir un ballon, des vêtements, un casque et un tapis : leur destination sportive ne leur attribue pas automatiquement la même classe. La fonction particulière de chaque équipement doit apparaître dans la préparation du libellé. Évitez les désignations trop générales comme accessoires de loisirs, qui masquent des objets très différents. Si une boutique vend les produits de plusieurs fabricants sous sa propre enseigne, examinez aussi le service commercial correspondant. La marque d’un jeu, celle d’un magasin et celle d’une animation peuvent se ressembler ou se confondre dans la communication, mais leurs produits et services restent à décrire séparément.