Classe 1 de Nice : chimie et matières brutes
La classe 1 rassemble la chimie utilisée pour fabriquer, cultiver ou conduire des travaux scientifiques. La destination du produit compte autant que sa composition.
Une matière première pour un laboratoire cosmétique et la crème vendue au consommateur ne se rangent donc pas ensemble.
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Le repère ValorUp pour la chimie : derrière un même flacon, la matière de fabrication et le produit destiné au soin suivent des chemins différents.
Ce que cette classe couvre
- Résines synthétiques et plastiques avant transformation, adhésifs industriels et préparations de soudage.
- Engrais, composts et préparations biologiques pour les cultures ou la recherche.
- Ingrédients de fabrication, dont certaines huiles essentielles, enzymes et substances de conservation.
Ce qu’elle ne couvre pas
- Les produits pharmaceutiques et les herbicides appartiennent à la classe 5.
- Les résines synthétiques semi-transformées et les isolants relèvent de la classe 17 ; les cosmétiques finis, de la classe 3.
Les erreurs fréquentes
- Ranger tout produit utilisé au jardin parmi les engrais : fertiliser une plante et détruire un nuisible correspondent à des produits différents.
- Décrire seulement une molécule sans son usage : un ingrédient industriel peut avoir un autre classement une fois conditionné pour un usage médical.
Une matière première et sa destination industrielle
Une entreprise fournit une résine à des ateliers qui fabriquent des pièces, puis commercialise sous le même nom une colle pour le bricolage domestique. Le mot chimie décrit son secteur, mais ne suffit pas à classer les deux références. La résine à l’état brut et la colle destinée à un procédé industriel se distinguent de la colle vendue pour la maison. Il faut documenter l’usage de chaque préparation, son état à la vente et le public auquel elle est destinée.
Pour préparer la liste, partez des fiches techniques des produits livrés : substance, fonction et degré de transformation. Une mention comme solution innovante ne renseigne aucun de ces points. Vérifiez également les produits ajoutés aux matières, par exemple un pigment de classe 2, au lieu de rattacher tout le catalogue à la première référence. Si l’entreprise fournit aussi une analyse scientifique ou un développement de formulation pour des tiers, décrivez cette prestation séparément : le travail de laboratoire ne se confond pas avec le produit chimique vendu.
Les classes à examiner ensemble
Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.
Questions fréquentes sur la classe 1
Une colle de bureau relève-t-elle de la classe 1 ?
Non, les adhésifs de papeterie ou de ménage relèvent de la classe 16. La classe 1 vise ici la destination industrielle de la colle.
Les engrais et les désherbants partagent-ils une classe ?
Non : les premiers se rangent en classe 1, les seconds en classe 5. Un catalogue agricole doit distinguer leur fonction.
Sources et guides utiles
Classement vérifié dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026, classe 1. Le libellé précis des produits et services compte autant que le numéro de classe.
- Comprendre les classes et parcourir toutes les fiches
- Durée, renouvellement et maintien de la marque
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