Classe 15 de Nice : instruments de musique
La classe 15 rassemble les instruments de musique ainsi que leurs pièces et accessoires propres. Les instruments électroniques y figurent également.
Enregistrer, amplifier ou diffuser le son correspond toutefois à des équipements et services différents de l’instrument qui le produit.
Publié le · Mis à jour le
Le repère ValorUp de la musique : l’instrument donne naissance au son, mais l’appareil qui le transforme et la leçon qui l’enseigne désignent d’autres activités.
Ce que cette classe couvre
- Pianos, guitares, instruments à vent et instruments de musique électroniques.
- Cordes, anches, chevilles, pédales propres aux instruments et accessoires d’accordage.
- Pupitres, supports d’instruments et boîtes à musique.
Ce qu’elle ne couvre pas
- Les amplificateurs, interfaces audio, métronomes et dispositifs électroniques d’effets relèvent de la classe 9.
- Les partitions imprimées relèvent de la classe 16 ; les fichiers musicaux téléchargeables, de la classe 9.
Les erreurs fréquentes
- Ranger tout le matériel d’un studio en 15 alors qu’une console audio traite le son au lieu de constituer l’instrument.
- Confondre la gamme d’instruments avec les cours de musique assurés sous la même marque.
Un instrument électronique n’est pas tout le studio
Un fabricant propose un clavier musical électronique, un amplificateur et une interface pour enregistrer sur ordinateur. L’instrument de musique s’examine en classe 15, y compris lorsqu’il utilise l’électricité. Les appareils qui amplifient, enregistrent ou traitent le signal ne deviennent pas des instruments du seul fait qu’ils sont raccordés au clavier. La fonction de chaque élément aide à séparer l’instrument de la chaîne audio qui l’entoure.
Il faut ensuite distinguer les accessoires adaptés à l’instrument, les supports matériels de contenu et les services proposés aux musiciens. Une partition imprimée, un fichier musical et un cours ne se classent pas ensemble parce qu’ils permettent de jouer la même œuvre. Dans un catalogue, évitez donc de résumer l’offre par matériel musical sans autre précision. Les descriptions doivent indiquer si le client achète un objet qui produit la musique, un dispositif qui traite le son ou un contenu à interpréter. Si l’entreprise répare les instruments ou dispense des cours sous le même signe, ces prestations font l’objet de leur propre examen au moment de préparer le périmètre.
Les classes à examiner ensemble
Ces rapprochements sont des repères éditoriaux, selon les activités exercées. Ils ne mesurent pas la fréquence des dépôts et ne constituent pas une liste à ajouter automatiquement.
Questions fréquentes sur la classe 15
Un synthétiseur appartient-il à l’électronique de classe 9 ?
En tant qu’instrument de musique, il relève de la classe 15. L’amplificateur ou l’interface audio qui l’accompagne relève de la classe 9.
Une pédale de guitare est-elle toujours en classe 15 ?
Une pédale d’effet électrique ou électronique relève de la classe 9. Il faut la distinguer d’une pédale constitutive du mécanisme d’un instrument.
Sources et guides utiles
Classement vérifié dans la classification de Nice de l’OMPI, version 2026, classe 15. Le libellé précis des produits et services compte autant que le numéro de classe.
- Comprendre les classes et parcourir toutes les fiches
- Durée, renouvellement et maintien de la marque
- Choisir entre le dépôt d’un nom et d’un logo
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